Le droit d’auteur : entre création, reconnaissance et justice intellectuelle

Par Imam
chroniqueur Babacar Diop

Dans un monde où les idées circulent à la vitesse du numérique, la protection de la création devient un combat silencieux mais essentiel. Le droit d’auteur, loin d’être une simple formalité juridique, constitue un pilier de la dignité intellectuelle et de la justice culturelle. Au Sénégal, il s’impose comme un enjeu de souveraineté culturelle et de justice sociale.

Un fondement universel et une racine spirituelle

L’idée du droit d’auteur repose sur une vérité simple : l’œuvre appartient à celui qui l’a conçue. Le philosophe anglais John Locke, dans son Deuxième Traité du gouvernement civil (1690, chap. V, p. 187), écrivait :

« Tout homme a la propriété de sa propre personne ; le travail de son corps et l’œuvre de ses mains lui appartiennent en propre. »

Ainsi, la création est prolongement de l’esprit, et la protéger, c’est reconnaître la dignité du créateur. Dans la tradition islamique, cette reconnaissance prend une dimension morale :

« Ne dévorez pas injustement les biens des autres » (Coran, 2:188).

Comme le souligne Cheikh Ahmadou Bamba dans Massālik al-Jinān (v. 1903, chap. 3) : « L’homme ne possède vraiment que ce que son travail a fait naître, qu’il s’agisse d’un champ, d’un livre ou d’un chant. »

Le cadre sénégalais du droit d’auteur

Le Sénégal s’est doté d’un cadre juridique solide à travers la Loi n°2008-09 du 25 janvier 2008 sur le droit d’auteur et les droits voisins. Cette loi, en harmonie avec la Convention de Berne et les accords de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), définit les œuvres protégeables et accorde à leurs créateurs deux types de droits :

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Les droits moraux, inaliénables et imprescriptibles (droit au nom, au respect de l’intégrité de l’œuvre) ;

Les droits patrimoniaux, permettant à l’auteur de tirer profit économique de son œuvre.

Selon le juriste sénégalais Professeur Abdoulaye Sakho, dans Propriété intellectuelle et développement en Afrique (L’Harmattan, 2014, p. 52) :

« La reconnaissance du droit d’auteur n’est pas seulement une protection individuelle : elle est un instrument de souveraineté culturelle et économique pour l’Afrique. »

Les défis contemporains

L’ère numérique et l’intelligence artificielle

Le numérique a bouleversé les frontières du droit d’auteur. Les œuvres se partagent à une vitesse vertigineuse, parfois sans mention ni rémunération. Comme le souligne André Lucas, dans Traité de la propriété littéraire et artistique (LexisNexis, 2022, p. 102) :

« Le numérique a aboli les frontières de la diffusion mais aussi celles de la responsabilité. »

Aujourd’hui, les artistes, écrivains et musiciens sénégalais font face à un double défi : protéger leurs créations et s’adapter à la dématérialisation. La Société Sénégalaise du Droit d’Auteur et des Droits Voisins (SODAV) joue un rôle crucial dans cette mission.

Les pratiques culturelles africaines

Le droit d’auteur africain doit composer avec la richesse des traditions orales, où la création est souvent collective. Le sociologue Felwine Sarr, dans Afrotopia (Philippe Rey, 2016, p. 98), invite à penser la propriété intellectuelle non comme « un enfermement », mais comme « une reconnaissance du lien entre l’auteur, la communauté et le monde ».

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Pour une éthique de la création et du respect

Le droit d’auteur dépasse le cadre juridique : il s’inscrit dans une éthique spirituelle. Comme le disait Ibn al-Qayyim dans I‘lām al-Muwaqqi‘īn (tome II, p. 115) :

« L’œuvre issue du savoir est une richesse qui mérite protection, car elle relève du droit de celui qui l’a produite. »

Cette idée rejoint la conviction morale du croyant. Respecter l’œuvre d’autrui, c’est respecter son intelligence, son effort et sa lumière intérieure. Comme le souligne Imam chroniqueur Babacar Diop :

« Protéger une œuvre, ce n’est pas enfermer la culture : c’est honorer celui qui l’a portée. »

« Quand la société valorise l’effort intellectuel, elle construit une mémoire collective plus digne. »

Une voie vers la justice intellectuelle

Pour consolider le droit d’auteur au Sénégal, plusieurs pistes s’imposent :

1. Former et sensibiliser les artistes, journalistes et étudiants à leurs droits ;
2. Adapter la législation aux réalités numériques et aux créations collectives ;
3. Renforcer la SODAV pour une gestion plus transparente et équitable des redevances ;
4. Favoriser la coopération entre juristes, religieux et acteurs culturels pour ancrer le respect du droit d’auteur dans la conscience citoyenne.

Comme le résume Imam chroniqueur Babacar Diop :

« L’art et la foi demandent la même chose : respect. Respect des sources, respect des âmes qui créent, respect du bien commun. »

Conclusion

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Le droit d’auteur n’est pas une barrière, mais un pont entre la créativité individuelle et le bien commun. Dans le contexte sénégalais, il incarne à la fois la reconnaissance du génie créateur et la préservation du patrimoine culturel. En le défendant, nous honorons les artisans du savoir, les poètes, les musiciens et tous ceux qui transforment l’invisible en beauté visible. C’est là, en vérité, une forme de foi et de justice.

Imam chroniqueur
Babacar Diop